Carnet de Bord
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Documents
La plupart des documents officiels du Comité sont disponibles en téléchargement sur ce site.
Si vous ne trouvez pas un document ou bien ne savez pas où est stockée l'information dont vous avez besoin, utilisez le moteur de recherche ou contactez-nous.
Règlements officiels
Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.
Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.
Règlement Complet
Les essentiels [contacts, membres et adresses utiles]
Annuaire Scindé
Côté officiel
Dispositions financières 2024-2025
Règlements liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour
Règlement et interprétations officiels de Basket-Ball FIBA (version française)
Statut de l'arbitrage 2024-2025
Autres documents liés à la CDO
A propos des Championnats
Règlement particulier sportif 2024-25 5x5 Jeunes
Règlement et Cahier des charges 2024-25 des Phases Finales Départementales 5x5
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Règlement 2024-2025 pour la pratique du Mini Basket
A propos des Coupes de Loire-Atlantique
Règlement 2024-25 de la Coupe de Loire-Atlantique 5x5
Cahier des charges 2024-25 des Finales de Coupe de Loire-Atlantique 5x5
Règlement sportif 2023-24 de la Coupe de Loire-Atlantique 3x3
Gestion Associative
N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.
Documents Administratifs
Nous vous invitons à télécharger ces documents (au format PDF)
Documents Administratifs
Cahier de bord du secrétaire 2024-2025
Licences
Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.
Certificat médical 2024/2025
Surclassement 2024/2025
Attestation au questionnaire de santé Mineur 2024/2025
Attestation au questionnaire de santé Majeur 2024/2025
Tableau de surclassement (2024/2025)
Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Départemental, Régional ou National (À imprimer sur une feuille blanche)
Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Fédéral (À imprimer sur une feuille jaune)
Demande d'extension T 2023/2024 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)
Demande de licence après 2 ans d'extension T 2023/2024 "socle de licence type 0"
Demande de licence (pour un/e joueur/euse précédemment licencié à l'étranger) 2023/2024
Pour les demandes d'AST et d'extension T via FBI >> Voir la procédure d'accompagnement
Charte d'engagements (de PN à N2)
* Personnes non éligibles à la e-licence : personne de nationalité étrangère, personne n'ayant pas d'adresse mail
Commission Qualifications
Note fédérale (intégration photos sur FBI)
Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)
Dossier d'entente jeune D1 2024/2025
Dossier d'entente jeune D2/D3 2024/2025
Dossier d'entente Senior 2024/2025
Commission des Officiels
Guide Club - Charte des Officiels
Commission Discipline
Fiche de signalement des rencontres à risque
Fiche de signalement des rassemblements sportifs
Fiche de signalement des incidents
Commission Technique
Commission des Compétitions
Espace 3x3
Guide d'accueil d'une journée de championnat
Organisation d'une journée de championnat
Dossier d'homologation tournoi 3X3
Assurances
Note Fédéral "Continuité et assurance des licenciés FFBB"
Documents divers
Règlement Général de la Protection des Données (RGPD)
Formation des dirigeants de la FFBB
Fiches pratiques FFBB (Mises à jour le 17/01/2023)
Projet Sportif Fédéral
Le Guide pour remplir une fiche PSF
Le Mémo pour remplir le BUDGET
Les fiches d’aide par thématiques
Dispositif d'accompagnement du département en faveur du sport
La relation aux éducateurs.trices du Département
Les actions de soutien aux clubs et notamment le financement des formations fédérales
Le soutien à l’organisation d’évènement
La prévention des violences et des incivilités dans le sport
L’accueil de personnes en situation de handicap au sein des clubs du Département
Le développement de la pratique féminine
Protocole à suivre en cas de commotion cérébrale
- Qu'est ce qu'une commotion cérébrale ?
- Protocole à suivre en cas de commotion cérébrale (Note FFBB)
- Formulaire à remplir en cas de commotion cérébrale (à destination des arbitres)
- Consignes : que faire après une commotion cérébrale ? (à destination des clubs et des arbitres)
- Dossier d'aide de reprise après commotion
- Certificat de reprise après commotion
Vous ne trouvez pas votre document ? N'hésitez pas à nous Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.