Documents

La plupart des documents officiels du Comité sont disponibles en téléchargement sur ce site.

Si vous ne trouvez pas un document ou bien ne savez pas où est stockée l'information dont vous avez besoin, utilisez le moteur de recherche ou contactez-nous.

 

Carnet de Bord

 

 Administratif 
 
Cahier du Secrétaire -
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 CDO  
Engagement Arbitres Stagiaires - Avant le 25/06
 
 
  
 Qualification   Demande de Mixité
 
 
 Qualification   
Liste des Brulées Séniors
 
  Féminines           /        Masculins
 
 Qualification   
Liste des Brulés - Jeunes
 
 
 Qualification   
Liste des Brulés - Coupe Loire Atlantique
 
 
 Sportive   
Engagement Séniors - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Engagement Jeunes - Avant le 02 Juillet
 
 Sportive 
 
Engagement Coupe de Loire Atlantique - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Engagement Réserve - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Planning Séniors Aller - Avant le 27 Août
 
 Sportive 
   Planning U15 D1 1ère phase - Avant le 27 Août  
 
 
 
 
 Sportive 
 
  Planning U13 AR 1ère phase - Avant le 27 Août
 
 
 Sportive 
 
 Engagements U09 Débutants - Avant le 01 Octobre
 
 Sportive 
 
 Engagements supplémentaires et demandes de couplage 2ème phase  - Avant le 01 Décembre
 
 
 
 Sportive   
Planning Séniors Retour PR et D2 - Avant le 31 Décembre
 

 

 Sportive     
Planning Séniors Retour D3/D4 - Avant le 31 Décembre
 
 
 Sportive     
Planning Jeunes Retour U15 et U13 Elite - Avant le 31 Décembre
 

 

 

 

 

Règlements officiels

Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.

Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.

Règlement Complet

Règlement Complet

Les essentiels [contacts, membres et adresses utiles]

 

Annuaire Scindé

Côté officiel

Statuts du Comité

Règlement intérieur du Comité

Dispositions financières 2021-2022

Catégories d'âges 2021-22

Dispositions règlementaire COVID 2021-22


Règlement liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour

Règlement officiel de Basket-Ball FIBA (version française)

Interprétations officielles 2018-19

Nouvelles Règles FIBA 2020


A propos des Championnats

Règlement sportif 2021-22 5x5

Règlement sportif 2021-22 3x3

Règlement particulier jeunes 5x5

Règlement et Cahier des charges 2021-22 des Phases Finales Départementales

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Règlement pour la pratique du Mini Basket

 

A propos des Coupes de Loire-Atlantique

Règlement 2021-22 de la Coupe de Loire-Atlantique 5x5

Règlement sportif 2021-22 de la Couple de Loire-Atlantique 3x3

 

Gestion Associative

Statuts Types

Note Gestion des Licenciés

 

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.

Documents Administratifs

Nous vous invitons à télécharger ces documents (au format PDF)

 

Documents Administratifs

Calendrier général 2021-2022

Mesures d’accompagnement dans le contexte du COVID-19 (DIRECCTE) 

 

Licences

Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.

Certificat médical et surclassement 2021/2022
      Questionnaire de santé pour les MINEURS
      Questionnaire de santé pour les MAJEURS

Liste des médecins agréés

Demande d'extension T 2021/2022 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence après 2 ans d'extension T 2021/2022

Formulaire de demande de licence 2021/2022 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Formulaire Démission/Mutation 2020/2021 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence (pour un/e joueur/euse précédemment licencié à l'étranger) 2020/2021

Demande de lettre de sortie de territoire 2020/2021

Pour les demandes d'Autorisation Secondaire Territoire AST et d'extension T via FBI  >> Voir la procédure d'accompagnement

 

* Personnes non éligibles à la e-licence : personne de nationalité étrangère, personne n'ayant pas d'adresse mail

Commission Qualifications 

Demande de mixité 2021/2022

Note fédérale (intégration photos sur FBI)

Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)

Règle sur les activités 

Tableau de surclassement (2021/2022)
 
     Certificat d'aptitude au surclassement
      Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Départemental, Régional ou National (À imprimer sur une feuille blanche)
 
     Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Fédéral (À imprimer sur une feuille jaune)

Dossier d'entente jeune D1 2021/2022

Dossier d'entente jeune D2/D3 2021/2022

Dossier d'entente Senior 2021/2022

 

Commission des Officiels

Guide Club - Charte des Officiels

 

Commission Discipline

Fiche de signalement des rencontres à risque

Fiche de signalement des rassemblements sportifs

Fiche de signalement des incidents

 

Commission Technique

Convention Club Employeur

Carnet de bord Employeur

 

Commission des Compétitions

Fiches inscriptions AR-D1

Échéancier 2021-2022

Feuille de match 

 

Espace 3x3

Planning du championnat 3x3 2021/2022

Guide d'accueil d'une journée de championnat

Organisation d'une journée de championnat

Liste des joueurs-es

Feuille de match

Dossier d'homologation tournoi 3X3

 

Documents divers

Déclaration d'accident

Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) 

Formation des dirigeants de la FFBB

 

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