Documents Administratifs

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Documents Administratifs

Calendrier général 2022-2023

Mesures d’accompagnement dans le contexte du COVID-19 (DIRECCTE) 

 

Licences

Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.

 

Certificat médical 2022/2023
Certificat médical et surclassement 2022/2023

Tableau de surclassement (2022/2023)
      Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Départemental, Régional ou National (À imprimer sur une feuille blanche)
 
     Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Fédéral (À imprimer sur une feuille jaune)

 

Liste des médecins agréés

Demande d'extension T 2021/2022 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence après 2 ans d'extension T 2022/2023 "socle de licence type 0"

Formulaire de demande de licence 2022/2023 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Formulaire Démission/Mutation 2020/2021 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence (pour un/e joueur/euse précédemment licencié à l'étranger) 2022/2023

Demande de lettre de sortie de territoire 2020/2021

Pour les demandes d'Autorisation Secondaire Territoire AST et d'extension T via FBI  >> Voir la procédure d'accompagnement

Charte d'engagements (de PN à N2)

 

* Personnes non éligibles à la e-licence : personne de nationalité étrangère, personne n'ayant pas d'adresse mail

Commission Qualifications 

Note fédérale (intégration photos sur FBI)

Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)

Règle sur les activités 

Dossier d'entente jeune D1 2022/2023

Dossier d'entente jeune D2/D3 2022/2023

Dossier d'entente Senior 2022/2023

 

Commission des Officiels

Guide Club - Charte des Officiels

 

Commission Discipline

Fiche de signalement des rencontres à risque

Fiche de signalement des rassemblements sportifs

Fiche de signalement des incidents

 

Commission Technique

Convention Club Employeur

Carnet de bord Employeur

Se former en Loire-Atlantique

 

Commission des Compétitions

Fiches inscriptions AR-D1

Échéancier 2022-2023

Feuille de match 

 

Espace 3x3

Planning du championnat 3x3 2021/2022

Guide d'accueil d'une journée de championnat

Organisation d'une journée de championnat

Liste des joueurs-es

Feuille de match

Dossier d'homologation tournoi 3X3

 

Assurances

Déclaration d'accident

Note Fédéral "Continuité et assurance des licenciés FFBB"

 

Documents divers

Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) 

Formation des dirigeants de la FFBB

 

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