Documents

La plupart des documents officiels du Comité sont disponibles en téléchargement sur ce site.

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Carnet de Bord

 

 Administratif 
 
Cahier du Secrétaire -
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 CDO  
Engagement Arbitres Stagiaires - Avant le 25/06
 
 
  
 Qualification   Demande de Mixité
 
 
 Qualification   
Liste des Brulées Séniors
 
  Féminines           /        Masculins
 
 Qualification   
Liste des Brulés - Jeunes
 
 
 Qualification   
Liste des Brulés - Coupe Loire Atlantique
 
 
 Sportive   
Engagement Séniors - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Engagement Jeunes - Avant le 02 Juillet
 
 Sportive 
 
Engagement Coupe de Loire Atlantique - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Engagement Réserve - Avant le 02 Juillet
 
 
 Sportive 
 
Planning Séniors Aller - Avant le 27 Août
 
 Sportive 
   Planning U15 D1 1ère phase - Avant le 27 Août  
 
 
 
 
 Sportive 
 
  Planning U13 AR 1ère phase - Avant le 27 Août
 
 
 Sportive 
 
 Engagements U09 Débutants - Avant le 01 Octobre
 
 Sportive 
 
 Engagements supplémentaires et demandes de couplage 2ème phase  - Avant le 01 Décembre
 
 
 
 Sportive   
Planning Séniors Retour PR et D2 - Avant le 31 Décembre
 

 

 Sportive     
Planning Séniors Retour D3/D4 - Avant le 31 Décembre
 
 
 Sportive     
Planning Jeunes Retour U15 et U13 Elite - Avant le 31 Décembre
 

 

 

 

 

Règlements officiels

Les règlements officiels sont actualisés à chaque nouvelle saison sportive.

Les principales modifications sont présentées pendant l'assemblée générale de fin de saison, et sont reprises dans les compte-rendus qui vous sont remis à cette occasion. Nous vous invitons à télécharger ces documents (PDF) et à les diffuser autour de vous.

Règlement Complet

Les essentiels [contacts, membres et adresses utiles]

 

Annuaire Scindé

Côté officiel

Statuts du Comité

Règlement intérieur du Comité

Dispositions financières 2023-2024


Règlements liés à l'arbitrage - Applicable à ce jour

Règlement et interprétations officiels de Basket-Ball FIBA (version française)

Statut de l'arbitrage 2023-2024

Autres documents liés à la CDO

 

A propos des Championnats

Règlement sportif 2023-24 5x5

Règlement particulier sportif 2023-24 5x5 Jeunes

Règlement sportif 2023-24 3x3

Règlement et Cahier des charges 2023-24 des Phases Finales Départementales 5x5

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Règlement 2023-2024 pour la pratique du Mini Basket

 

A propos des Coupes de Loire-Atlantique

Règlement 2023-24 de la Coupe de Loire-Atlantique 5x5

Cahier des charges 2023-24 des Finales de Coupe de Loire-Atlantique 5x5

Règlement sportif 2023-24 de la Coupe de Loire-Atlantique 3x3

 

Gestion Associative

Statuts Types

Note Gestion des Licenciés

 

N'hésitez pas à nous contacter pour toute information complémentaire.

Documents Administratifs

Nous vous invitons à télécharger ces documents (au format PDF)

Documents Administratifs

Calendrier général 2023-2024

Cahier de bord du secrétaire 2023-2024

Mesures d’accompagnement dans le contexte du COVID-19 (DIRECCTE) 

 

Licences

Les procédures d'inscription approchent, Affiliation, Demande de Licence, Mutation, Licence T, Licence Joueur étranger, chacune d'entre elles est différentes.

 

Certificat médical 2023/2024
Surclassement 2023/2024

Attestation au questionnaire de santé Mineur 2023/2024

Attestation au questionnaire de santé Majeur 2023/2024

Tableau de surclassement (2023/2024)
      Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Départemental, Régional ou National (À imprimer sur une feuille blanche)
 
     Certificat d'aptitude au surclassement exceptionnel Fédéral (À imprimer sur une feuille jaune)

 

Liste des médecins agréés

Demande d'extension T 2023/2024 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence après 2 ans d'extension T 2023/2024 "socle de licence type 0"

Formulaire de demande de licence 2023/2024 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Formulaire Démission/Mutation 2023/2024 (UNIQUEMENT pour les personnes NON ÉLIGIBLES* à la E-licence)

Demande de licence (pour un/e joueur/euse précédemment licencié à l'étranger) 2023/2024

Formulaire de Demande D’Autorisation Secondaire Territoire (AST) 2023/2024 (UNIQUEMENT pour les personnes non éligibles à la E-licence

Pour les demandes d'AST et d'extension T via FBI  >> Voir la procédure d'accompagnement

Charte d'engagements (de PN à N2)

 

* Personnes non éligibles à la e-licence : personne de nationalité étrangère, personne n'ayant pas d'adresse mail

Commission Qualifications 

Note fédérale (intégration photos sur FBI)

Note fédérale (procédure d'avant match suite à la dématérialisation des licences)

Règle sur les activités 

Dossier d'entente jeune D1 2023/2024

Dossier d'entente jeune D2/D3 2023/2024

Dossier d'entente Senior 2023/2024

 

Commission des Officiels

Guide Club - Charte des Officiels

 

Commission Discipline

Fiche de signalement des rencontres à risque

Fiche de signalement des rassemblements sportifs

Fiche de signalement des incidents

 

Commission Technique

Convention Club Employeur

Carnet de bord Employeur

Se former en Loire-Atlantique

 

Commission des Compétitions

Fiches inscriptions AR-D1

Échéancier 2023-2024

Feuille de match 

 

Espace 3x3

Planning du championnat 3x3 2021/2022

Guide d'accueil d'une journée de championnat

Organisation d'une journée de championnat

Liste des joueurs-es

Feuille de match

Dossier d'homologation tournoi 3X3

 

Assurances

Déclaration d'accident

Note Fédéral "Continuité et assurance des licenciés FFBB"

 

Documents divers

Règlement Général de la Protection des Données (RGPD) 

Formation des dirigeants de la FFBB

Fiches pratiques FFBB (Mises à jour le 17/01/2023)

 

Projet Sportif Fédéral

La présentation du WEBINAIRE

Le Guide pour remplir une fiche PSF

Le Mémo pour remplir le BUDGET

Le Calendrier des échéances

Les fiches d’aide par thématiques

 

LE REPLAY DU WEBINAIRE

 

Dispositif d'accompagnement du département en faveur du sport

La relation aux éducateurs.trices du Département

Les actions de soutien aux clubs et notamment le financement des formations fédérales

Le soutien à l’organisation d’évènement

La prévention des violences et des incivilités dans le sport

L’accueil de personnes en situation de handicap au sein des clubs du Département

Le développement de la pratique féminine

L’aide à l’achat de matériel

 

Protocole à suivre en cas de commotion cérébrale

 

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