La commission discipline

La Commission Discipline se réfère au titre VI des règlements généraux de la FFBB.

Elle sanctionne en première instance les sociétés sportives et les personnes licenciées.

Elle ouvre un dossier disciplinaire suite à des incidents, à l’encontre d’un licencié ayant été pénalisé d’une faute disqualifiante avec rapport, à l’encontre d’un licencié ayant commis 5 FT ou plus au cours de la même saison et pour des tricheries (usurpation d’identité,ou de N° de licence, participation à une rencontre dans une autre catégorie d’âge …..) .

Elle peut dans certains cas auditionner les protagonistes d’une affaire.

Elle notifie les sanctions.

Elle intervient au cours des stages organisés par la CDO.

Le président est Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Permanence au comité : Tous les Jeudi soir à partir de 18h00

                                 Les personnes en quête de renseignements, d’explications,ou d’information sont les bienvenues.

Nous contacter :

Par courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Par téléphone : 02.51.85.01.53

A noter :

Pour la première fois nous avons été confrontés à un problème lié à l'usage d'Internet. Un licencié a fait paraitre sur son mur "Facebook" des propos insultants envers un arbitre. La sanction a été exemplaire pour que cet outil ne soit plus utilisé.

Composition de la Commission :

Président : Jacques BALZAC

Membres : Philippe BOULANGER - Mireille COURBOULAY - Jean Yves LEGRAND - Robert LAMY - Michelle TERRIENNE - Didier AUBERT - Bertrand VIAUD - Riccardo POZZETTO - Sylvie CANTIN

 

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